Terms of sale

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)  
Atelier Tapis

Article 1 – Objet  
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre la société Atelier Tapis et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat via le site internet Atelier Tapis, ci-après dénommée « le Client ».

Article 2 – Produits  
Les produits proposés à la vente sont des tapis décoratifs et textiles présentés sur le site Atelier Tapis. Chaque produit est accompagné d’un descriptif détaillé. Les photographies sont les plus fidèles possible mais ne peuvent garantir une similitude parfaite (notamment couleurs et textures).

Article 3 – Prix  
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Atelier Tapis se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix appliqué est celui en vigueur au moment de la commande.

Article 4 – Commande  
Le Client passe commande directement sur le site internet. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles. Atelier Tapis se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de litige avec le Client.

Article 5 – Paiement  
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les paiements peuvent être effectués via les moyens proposés sur le site (carte bancaire, etc.). Les transactions sont sécurisées.

Article 6 – Livraison  
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont indicatifs. Atelier Tapis ne pourra être tenu responsable des retards liés aux transporteurs.

Article 7 – Échanges (aucun remboursement)  
Atelier Tapis n’accepte aucun remboursement.  
Toutefois, le Client dispose d’un délai de 5 jours à compter de la réception de sa commande pour demander un échange.

Pour être éligible à un échange :  
- Le produit doit être retourné en parfait état, non utilisé et dans son emballage d’origine  
- Toute demande doit être effectuée via le service client dans le délai imparti  

Les frais de retour restent à la charge du Client, sauf en cas de produit défectueux ou erreur de commande imputable à Atelier Tapis.

Article 8 – Garantie  
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux dispositions légales.

Article 9 – Responsabilité  
Atelier Tapis ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.

Article 10 – Données personnelles  
Les informations collectées sont nécessaires à la gestion des commandes. Elles sont traitées conformément à la réglementation en vigueur sur la protection des données personnelles.

Article 11 – Propriété intellectuelle  
Tous les éléments du site Atelier Tapis sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de la société. Toute reproduction est interdite.

Article 12 – Droit applicable et litiges  
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

Article 13 – Contact  
Pour toute question, le Client peut contacter Atelier Tapis via le formulaire de contact disponible sur le site.